Comment recevoir des titres d'un tiers ?
La donation de titres permet à une personne (le donateur) de céder ses titres financiers à une autre personne (le donataire), sans contrepartie financière. Pour recevoir des titres, il vous suffit de communiquer le RIB de votre Compte Titres BoursoBank au donateur.
L’initiative du transfert revient au donateur, qui doit effectuer la demande auprès de son établissement bancaire. Aucune démarche n’est nécessaire de votre côté auprès de BoursoBank.
Une fois la demande initiée, le délai de réception des titres dépend de la banque du donateur et du bon déroulement des formalités. BoursoBank n’intervient pas dans le processus de transfert et ne peut être tenue responsable des délais de traitement.
En cas de non-réception des titres :
- Vérifiez que toutes les pièces justificatives ont bien été transmises
- Rapprochez-vous du donateur ou de sa banque afin de suivre l’avancement du transfert
La donation de titres peut entraîner des conséquences fiscales.
Pour toute question sur la fiscalité ou les abattements applicables, il est conseillé de se rapprocher de son centre des impôts ou d’un conseiller fiscal.