Pourquoi les plus ou moins- values sur cessions de valeurs mobilières ne sont pas cumulées sur mon IFU dans le cadre des gains sur cessions au barème de l'impôt sur le revenu sur option ?

L'imputation des moins-values sur les plus-values de cession étant au choix du contribuable, l'IFU présente :

• le cumul de celles non éligibles à l'abattement pour durée de détention
• le cumul de celles éligibles à l'abattement mais n'en bénéficiant pas
• le cumul de celles éligibles à l'abattement de 50%
• le cumul de celles éligibles à l'abattement de 65%
• le cumul des moins-values

Si vous êtes dans ce cas, en utilisant la déclaration n°2074-CMV, la moins-value brute cumulée réalisée en 2023 est à imputer sur les plus-values de l'année 2023 en retenant un ordre d'imputation à votre choix, le plus favorable étant :

• imputation sur le cumul de plus-value non éligible à l'abattement
• puis, si solde résiduel de moins-value cumulée, imputation de ce solde résiduel sur le cumul de plus-value brute à l'abattement mais n'en bénéficiant pas
• puis, si solde résiduel de moins-value cumulée, imputation de ce solde résiduel sur le cumul de plus-value brute à l'abattement 50%
• puis, si solde résiduel de moins-value cumulée, imputation de ce solde résiduel sur le cumul de plus-value brute à l'abattement 65%

La déclaration n°2074-CMV vous permettra d'appliquer le taux d'abattement correspondant au solde résiduel de plus-value restant la première tranche de détention atteinte, et le cas échéant aux plus-values brutes cumulées des tranches suivantes de durée de détention sur lesquelles la moins-value brute cumulée n'a pas été imputée.